Conditions générales d’utilisation

Dernière mise à jour : 18 juin 2026.

Préambule

Les présentes conditions générales d’utilisation (ci-après les «  CGU  ») régissent l’accès et l’utilisation du site internet de Maisons Alain Métral, accessible à l’adresse maisons-alain-metral.fr (ci-après le «  Site  »). L’utilisation du Site implique l’acceptation pleine et entière des CGU. L’utilisateur reconnaît en avoir pris connaissance préalablement à toute utilisation.

Article 1 – Objet

Le Site a pour objet de présenter les activités de construction de maisons individuelles et de promotion immobilière de Maisons Alain Métral, et de mettre à disposition des informations sur ses annonces, programmes immobiliers, réalisations et agences.

Article 2 – Mentions légales

Les informations relatives à l’éditeur du Site, à son hébergeur et au directeur de la publication sont accessibles sur la page Mentions légales.

Article 3 – Accès au Site

Le Site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d’un accès à internet. L’éditeur s’efforce de garantir l’accès continu au Site, sans pouvoir toutefois en garantir l’absence d’interruptions, notamment pour maintenance, mises à jour, ou en cas de force majeure.

Article 4 – Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments composant le Site (textes, images, vidéos, logos, plans, visuels 3D, photographies de réalisations, structure du site, code source) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation préalable et écrite de Maisons Alain Métral, est interdite.

Article 5 – Données personnelles

Les traitements de données personnelles réalisés par Maisons Alain Métral via le Site sont décrits dans la Politique de confidentialité. L’utilisateur dispose des droits prévus par le RGPD : accès, rectification, effacement, opposition, portabilité, limitation.

Article 6 – Cookies

Le Site utilise des cookies à des fins de mesure d’audience et de fonctionnement. Le paramétrage de ces cookies est accessible via le bandeau de consentement et peut être modifié à tout moment.

Article 7 – Liens hypertextes

Le Site peut contenir des liens hypertextes vers des sites tiers. Maisons Alain Métral ne saurait être tenu responsable du contenu de ces sites et de l’usage qui en est fait par les utilisateurs.

Article 8 – Limitation de responsabilité

Les informations diffusées sur le Site sont fournies à titre indicatif. Maisons Alain Métral s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations, sans pouvoir en garantir l’exhaustivité ni l’absence d’erreur. Les visuels 3D et plans figurant sur le Site sont des représentations non contractuelles.

Article 9 – Modifications des CGU

Maisons Alain Métral se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment. Les utilisateurs sont invités à les consulter régulièrement. Les CGU applicables sont celles en vigueur à la date de connexion au Site.

Article 10 – Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes CGU sont régies par le droit français. Tout litige relatif à leur interprétation ou à leur exécution relèvera de la compétence des juridictions françaises.