Maisons Alain Métral, promoteur - constructeur de maisons individuelles en Rhône-Alpes (Haute-Savoie - Pays-de-Gex, Savoie, Rhône, Loire, Ain et Isère).
Promoteur - Constructeur

Conseil #13 : Tout savoir sur "Les intempéries pendant votre chantier"

Le 01/01/2025

Les intempéries sur un chantier de construction, notamment lors d'un Contrat de Construction de Maison Individuelle peuvent avoir des conséquences importantes sur le déroulement du projet.

Selon le Code du travail (article L. 5424-8) "sont considérées comme intempéries, les conditions atmosphériques et les inondations lorsqu'elles rendent dangereux ou impossible l'accomplissement du travail eu égard soit à la santé ou à la sécurité des salariés, soit à la nature ou à la technique du travail à accomplir..." 

Une intempérie désigne des conditions météorologiques qui rendent difficile ou impossible la poursuite des travaux. Cela inclut :

  • Pluies abondantes ou inondations
  • Tempêtes et vents violents
  • Neige et verglas
  • Températures extrêmes (gel ou canicule)

L'impact des intempéries sur le chantier :

  • Retard dans le calendrier : Les intempéries peuvent stopper le travail sur le chantier.
  • Risque pour la sécurité : La sécurité des ouvriers et des structures inachevées peut être compromise.
  • Dégradation des matériaux : Les matériaux exposés aux intempéries risquent de s’abîmer, entraînant des surcoûts.

Les intempéries constituent une contrainte naturelle mais prévisible. Leur impact est encadré par le CCMI, qui impose au constructeur des obligations de protection et de communication. En cas de force majeure, des mesures spécifiques, comme la prolongation des délais ou le recours aux assurances, peuvent être mises en œuvre.